Que se passe‑t‑il si je dépasse la limite d’enveloppe sur mon compte ? Quel est le tarif pour toute enveloppe supplémentaire ?

Lorsque vous souscrivez à un forfait DocuSign, le forfait inclut un nombre défini d’enveloppes. La limite d’enveloppes varie selon votre forfait :

 
  • Notre forfait Particuliers est limité à cinq enveloppes par mois. Vous ne pouvez pas en envoyer plus. Des enveloppes supplémentaires ne peuvent être achetées individuellement, vous pouvez mettre à jour votre forfait si vous avez besoin d’envoyer plus d’enveloppes.
 
  • Nos forfaits Standard et Business Pro vous permettent d’envoyer des documents à signer en se fondant sur une utilisation raisonnable. Nous croyons que le volume (c’est‑à‑dire, le nombre d’enveloppes) ne doit pas être un facteur décisif lors de la sélection d’un fournisseur de signature électronique. Nos forfaits Standard et Business Pro, auxquels vous pouvez souscrire sur DocuSign.fr, incluent 100 enveloppes par utilisateur et par an. Nous comprenons toutefois que vous puissiez hésiter sur vos besoins en termes de volume. Nous vous encourageons donc à utiliser autant d’enveloppes que nécessaires pendant votre première année, à condition que ce genre de pratique coïncide avec notre politique d’utilisation raisonnable. Si vous dépassez les 100 enveloppes au cours de la première année, notre équipe de vente vous contactera pour vous aider à choisir le forfait qui convient le mieux à vos besoins au moment de votre renouvellement.
 
  • Les comptes Entreprise sont adaptés à des besoins spécifiques, et donc les limites d’enveloppes varient selon les termes de votre forfait. Si vous dépassez vos limites d’enveloppes, alors des frais supplémentaires s’appliqueront, tel que définis par votre contrat. Ces frais supplémentaires sont appliqués à votre compte et apparaîtront sur votre prochaine facture. Si vous avez des questions sur la façon dont l’utilisation des enveloppes vous est facturée, veuillez contacter le responsable de votre compte.

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