DocuSign Identify - Vérification de la pièce d’identité : Questions et réponses

Qu’est-ce que DocuSign Identify et la vérification de l’identité ?

Identify est une plate‑forme ouverte pour relier des accords écrits à toute sorte de méthode d'identification. La vérification de l’identité est une offre DocuSign sur la plate‑forme Identify qui automatise la vérification d’une pièce d’identité officielle ou la carte d’identité électronique européenne d’un signataire.

 

 


Meilleures pratiques

Nom de l’expéditeur

Lors de la configuration de vos enveloppes avec une vérification d’identité, vous devez :
  • vous assurer que le nom complet du destinataire de l’enveloppe contient au moins un prénom et un nom. DocuSign fait correspondre le nom complet indiqué sur l’enveloppe avec le nom tiré du service de vérification d’identité
  • éviter les surnoms ou les noms d’usage. Utilisez Madeleine DURAND plutôt que Mado DURAND
  • éviter d’insérer un deuxième prénom comme Madeleine F. DURAND, sauf si cela est strictement requis. Si nécessaire, le nom complet indiqué sur l’enveloppe doit correspondre lettre pour lettre au nom indiqué sur la pièce d’identité

 

Signataire

Lors de la capture ou du téléchargement de votre pièce d’identité pour vérifier votre identité, vous devez vous assurer que :

  • les images prises de votre pièce d’identité ne soient pas floues ou aient des reflets
  • la pièce d’identité occupe la majorité du cadre (l’orientation n’a pas d’importance)
  • le fond a une couleur uniforme
  • la capture de la pièce d’identité montre tout le document d’identité avec toutes les bordures et coins

 

DocuSign vous recommande aussi :

  • de capturer votre pièce d’identité au format paysage
  • d’utiliser votre téléphone portable pour prendre une photo de votre pièce d’identité, au lieu de votre webcam. Les webcams d’ordinateur portable sont généralement de faible résolution par rapport aux caméras de téléphone de meilleure qualité

 

Administrateur

Pour plus d’informations sur la façon d’ajouter la vérification d’identité à votre compte, contactez notre équipe commerciale

FAQ

Dans quels pays est‑ce disponible ?

      

    Permis de conduire

    Passeport / carte nationale d’identité

    Carte à puceCarte d’identité électronique
    Amériques    
     Brésil Oui (ICP) 
     CanadaOui  
     MexiqueOui (carte de vote uniquement)  
     États-UnisOui  
         
    Asie-Pacifique    
     AustralieOui (permis de conduire uniquement)  
         
    Europe, Moyen-Orient et Afrique    
     BelgiqueOuiOuiOui (ITSME)
     Danemark  Oui (NemID)
     Estonie Oui 
     Finlande  Oui (Finnish Trust)
     FranceOui  
     AllemagneOuiOui 
     IrlandeOui  
     ItalieOui  
     Lettonie Oui 
     Lituanie Oui 
     Pays‑BasOui Oui (iDIN)
     Norvège  Oui (BankID)
     PologneOui  
     PortugalOui  
     RoumanieOui  
     EspagneOui  
     Suède  Oui (BankID)
     Royaume-UniOui  

    Qu’est‑ce qui est vérifié sur la pièce d’identité elle-même ?

    Lorsque nous examinons une pièce d’identité, nous vérifions que :

    • La pièce d’identité ne soit pas expirée
    • Le nom corresponde exactement à celui spécifié par l’expéditeur sur l’enveloppe (consultez aussi également les bonnes pratiques de l’expéditeur)
    • Les zones lisibles par machine (MRZ), telles que les codes‑barres, décodent des informations qui soient conformes avec le reste de la pièce d’identité
    • Les caractéristiques visuelles et hologrammes correspondent à ce à quoi devrait ressembler ce type de pièce d’identité
    • Il n’existe aucun signe de falsification concernant les polices, les espacements des lettres, les trous ou d’autres défauts dans la pièce d’identité
    • Aucun appel n’est fait auprès de bases de données gouvernementales, car beaucoup nécessitent des privilèges d’accès dédiés

    Comment fonctionne l’appariement des noms ?

    Le nom du destinataire que l’expéditeur spécifie sur l’enveloppe est l’information que nous recherchons sur la pièce d’identité. Pour cette raison, nous vous recommandons de suivre nos bonnes pratiques pour améliorer les chances de succès de la mise en correspondance de noms.

    DocuSign permet également la translittération et les signes diacritiques des alphabets étrangers. Par exemple :

    • Jörgen peut être mis en correspondance avec Joergen ou Jorgen
    • O'hara peut être mis en correspondance avec O Hara ou Ohara

     

    Quels sont les cas d’utilisations courants concernant la vérification d’identité ?
    • Services financiers : ouverture de compte, location, financement, prêts ou virement bancaire
    • Assurances : souscription à une assurance
    • RH : remise électronique de règlements, documents lors d’une embauche
    • Juristes / avocats : inscription de clients, accords de confidentialités, procès‑verbaux des réunions du conseil d’administration
    • Pharmaceutique : formulaires de patients, accueil et intégration d’essais cliniques, accords cliniques de bonnes pratiques
    • Services : déclarations de travail, lettres d’acceptation

    Stockez‑vous les pièces d’identités ?

    Non, nous ne stockons pas les pièces d’identités sauf si vous demandez explicitement des preuves de l’identité. La preuve d’identité est une fonctionnalité fournie dans le cadre de la Vérification DocuSign de l’identité pour fournir les preuves du processus de vérification d’identité. Par défaut, nous ne stockons que les informations relatives à l’état de la vérification elle-même. Néanmoins, vous pouvez configurer la fonctionnalité Preuve d’identité pour stocker des informations personnelles supplémentaires, telles que les données extraites de la pièce d’identité ou même une copie de la pièce d’identité. Du point de vue du RGPD (règlement général sur la protection des données), vous êtes le « contrôleur de données » et DocuSign agit en tant que « processeurs de données » en votre nom.


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