Signatures électroniques et signatures numériques

Le terme de signature électronique, ou eSignature, désigne la catégorie principale qui regroupe tous les types de signatures électroniques. Les signatures numériques sont une implémentation spécifique de la technologie de signature électronique.

Les entreprises considèrent généralement la signature électronique comme le processus utilisé par une personne pour démontrer son intention lors d’une transaction électronique, tandis qu’une signature numérique fait référence à la technologie de cryptage contenant les métadonnées critiques relatives à la signature électronique. La signature électronique est le dossier juridiquement contraignant alors que la signature numérique est la technologie sous‑jacente qui permet de vérifier l’authenticité de la transaction.

Comme la technologie a évolué différemment selon les pays en fonction de leur utilisation, de leur technologie sous‑jacente et de leur acceptation aussi bien juridique que culturelle, les signatures électroniques et leur terminologie sont souvent propres à chaque région. Il existe des lois internationales qui permettent de normaliser les termes et les définitions des signatures électroniques. Par exemple, eIDAS est une réglementation européenne des signatures électroniques pour le marché européen. 

La signature DocuSign conforme aux normes est une fonctionnalité essentielle de la plate‑forme DocuSign qui permet aux clients de tirer parti des capacités de l’ensemble des fonctionnalités de signature DocuSign tout en restant conforme aux normes de l’industrie et aux normes locales de signature électronique. La signature DocuSign conforme aux normes est une fonctionnalité de plate‑forme à haute disponibilité utilisable dans toutes les applications et intégrations DocuSign. Dans l’UE, il existe trois signatures essentielles dans le portefeuille de signatures DocuSign conformes aux normes : Signature Express, Signature Électronique Avancée de l’UE et Signature Qualifiée de l’UE. 

Quand on parle du processus de signature électronique d’un document, il est recommandé que les termes signature électronique ou eSignatures soient utilisés. Les signatures numériques doivent être utilisées pour désigner spécifiquement les signatures électroniques signées à l’aide de la technologie des certificats numériques.

Pour plus d’informations sur les signatures numériques, consultez :
https://www.docusign.com/how-it-works/electronic-signature/digital-signature/digital-signature-faq (en anglais)