DocuSign Identify (technologies IDnow ou AriadNext) - Foire aux questions

Si vous recherchez des conseils ou des informations sur le déroulement d’une signature électronique qualifiée avec DocuSign Identify (optimisée par IDnow ou AriadNext), consultez les étapes à suivre et les conseils pratiques de la foire aux questions ci-dessous.

AVIS : en raison des changements de réglementation régissant la signature à distance dans certains pays, une augmentation significative de la demande des clients pour les signatures électroniques qualifiées exécutées avec DocuSign Identify (optimisée par IDnow ou AriadNext) est observée. Les demandes de soutien auprès de l’assistance DocuSign sur ce sujet sont inhabituellement élevées et, par conséquent, notre temps de réponse est plus long.

Lors du premier déroulement d’une signature électronique qualifiée via IDnow, le signataire doit réussir une identification personnelle initiale via un appel vidéo. En raison de l’augmentation de ces demandes d’identification vidéo, les signataires qui ne peuvent être traités immédiatement peuvent recevoir une notification SMS, dès que la disponibilité est rétablie.

Foire aux questions

Qu’est‑ce qu’une signature électronique qualifiée ?

Une signature électronique qualifiée (SEQ) est un type de signature électronique qui, d’une manière générale, est l’équivalent juridique d’une signature manuscrite. Contrairement à la signature électronique de base, la SEQ doit répondre à des exigences de vérification d’identité, qui seront exécutées par un tiers autorisé. Pour une transaction ou un accord spécifique, chaque état membre de l’Union Européenne définit quel type de signature électronique peut être accepté.

Comment puis-je signer avec une signature électronique qualifiée via IDnow ?

Après avoir examiné un document qui vous a été envoyé via DocuSign et rempli tous les champs obligatoires, vous serez face à l’un des scénarios suivants.

Signataire pour la première fois :

Si c’est la première fois que vous signez via IDnow, vous devez suivre le processus d’identification vidéo d’IDnow. Suivez les instructions à l’écran pour être connecté à un spécialiste IDnow hautement qualifié, qui vous guidera à travers ce processus.
Il vous sera proposé une fois terminé, de créer un compte qui vous permettra à l’avenir de vous soustraire au processus d’identification vidéo. Assurez-vous que votre adresse e-mail est la même que celle où vous avez reçu la demande de signature.
Pour conclure la signature électronique qualifiée, relisez et acceptez les conditions d’utilisation applicables, saisissez le code unique qui vous aura été fourni via SMS et cliquez sur « Signer le document ».

Signataire enregistré :

Si vous avez déjà suivi le processus d’identification vidéo via IDnow et déjà créé un compte dans le cadre de ce processus, vous serez invité à vous identifier avec votre adresse e-mail et votre mot de passe. Après avoir accepté les conditions d’utilisation applicables, saisissez le code unique qui vous aura été fourni via SMS et cliquez sur « Signer le document ».

Comment puis-je signer avec une signature électronique qualifiée via AriadNext ?

Après avoir examiné un document dans DocuSign et rempli tous les champs obligatoires, vous serez invité à saisir votre numéro de portable. De là, vous devrez fournir une photo de votre pièce d’identité. Une fois votre pièce d'identité chargée avec succès, le processus d’identification automatisé d’AriadNext commencera. Si le processus a réussi, saisissez le code unique qui vous sera fourni par SMS, lisez et acceptez les conditions générales applicables et cliquez sur « Signer » pour terminer le processus.

Remarque : si l’identification automatique échoue, veuillez réessayer et assurez-vous que votre document d’identité soit correctement éclairé par un éclairage indirect. Si elle échoue à nouveau et que vous avez un autre document d’identité acceptable (par exemple une carte d’identité au lieu de votre passeport), veuillez réessayer en utilisant ce document.

Y a-t-il d’autres choses qui peuvent causer des problèmes lors de l’envoi d’enveloppes pour signature électronique qualifiée ?

Il existe en effet quelques causes de problèmes potentiels que vous pouvez facilement éviter. Veuillez respecter les recommandations ci-dessous :

  • Évitez d’envoyer des enveloppes contenant plusieurs documents ayant le même nom de fichier.
  • Assurez-vous de cocher « Définir l’ordre de signature » pour vos destinataires.
  • Évitez d’ajouter à une enveloppe deux fois le même destinataire.
  • Ne corrigez pas une enveloppe une fois qu’elle a été envoyée.