Caractéristiques et fonctionnalités non disponibles dans le Module DocuSign Part 11

Certaines fonctionnalités et fonctions disponibles dans d’autres packages DocuSign peuvent ne pas être disponibles avec le module Part 11.

  • PowerForms
  • Envoi et signature de forme libre
  • Envoi et signature en personne
  • Envois groupés à plusieurs destinataires
  • Destinataires de fax
  • Modifier la responsabilité de signature (Attribuer à quelqu’un d’autre)
  • Rectification de document et collaboration sur des champs
  • Autoriser la signature sur papier
  • Signer sur l’application mobile (la signature web sur mobile est en effet disponible)
  • Envoi et signature intégrés via l’API DocuSign
  • Les URL de destination définies dans la personnalisation à votre marque ne sont pas appliquées
  • Tampons (inclure un tampon dans les enveloppes envoyées entraîne des erreurs coté signataire)

Pourquoi tous les signataires doivent-ils posséder un compte ? Pourquoi vérifions-nous lors de l’envoi si tous les destinataires possèdent des comptes ?

Part 11 exige que tous les signataires s’authentifient avec un nom d’utilisateur et un mot de passe. Si l’utilisateur ne possède pas de compte DocuSign, il n’a ni nom d’utilisateur ni mot de passe.

Pourquoi les signataires en personne et la signature intégrée ne sont-ils pas autorisés ?

Part 11 exige (1) que les signataires s’authentifient avec un nom d’utilisateur et un mot de passe et que (2) les signataires saisissent leur mot de passe avant de signer quelconque balise de signature. La signature intégrée DocuSign ne possède aucune information d’identification du signataire.

Pourquoi les fax ne sont-ils pas autorisés ?

Part 11 exige que les utilisateurs s’authentifient avant de consulter les documents. Si un document est envoyé par fax, un nom d’utilisateur/mot de passe ne protège généralement pas l’accès à ces feuilles de papier.

Pourquoi les signataires en personne ne sont-ils pas autorisés ?

Part 11 exige que les signataires s’authentifient avec un nom d’utilisateur et un mot de passe. Les signataires en personne possèdent généralement des hôtes qui remettent leur PC/tablette, etc. au signataire. Il n’y a pas d’authentification avec le nom d’utilisateur et le mot de passe comme l’exige Part 11.

Pourquoi les PowerForms ne sont-ils pas autorisés ?

Les PowerForms permettent aux utilisateurs de s’envoyer des enveloppes à eux-mêmes ou d’en envoyer à d’autres. Les PowerForms ne vérifie pas si les destinataires possèdent un compte. Pour Part 11, chaque destinataire doit posséder un compte.

Les changements de compte nécessitent-ils une demande de changement de compte ?

Oui, tout changement de compte doit passer par une demande formelle de changement de compte. L’administrateur du compte DocuSign doit créer une requête sur la page Contacter l’assistance pour toute demande de modification de ses comptes CFR Part 11.

En savoir plus

Vue d’ensemble du module DocuSign Part 11